Serge Lagauche


De: Lagauche (Serge)
ancien sénateur du Val-de-Marne ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028861183(source JORF)
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Serge Lagauche
sénateur du Val-de-Marne
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
relatif au soutien financier à la diffusion de certaines oeuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques :
représentants des élus des collectivités territoriales
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
JORFTEXT000000276917(source JORF)
nomination
12 Avril 200712/04/2007
De: Lagauche (Serge)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
JORFTEXT000000418189(source JORF)
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Serge Lagauche
Objet:
En application de l'article 4 du décret du
21 décembre 2001
susvisé, la Commission nationale contre les violences envers les femmes
D'un(e) représentant(e) de chacune des associations suivantes
Des sept personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale contre les violences envers les femmes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000399331(source JORF)
composition
29 Janvier 200229/01/2002
De: Serge Lagauche
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000768624(source JORF)
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Lagauche (Serge)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.